BATH HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97686912
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2027
Présentation de la marque ALLIBERT
Déposée le 11 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE domicilié(e) 1343 Rue Aristide Berges, EI Centre Alp - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 083 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque ALLIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLIBERT arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.
BATH HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARINE , Aquarine
BATH HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 1343 Rue Aristide Berges, EI Centre Alp - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 410083745
ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Inscription le 10 mai 2001 - Gage constitué n°323527 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463353 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 26 juin 2002 - Changement de dénomination n°349639 - Publication au BOPI 2002-06-26
Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326106 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 15 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350369 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 15 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350370 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 9 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°385954 - Publication au BOPI 2004-01-09
Inscription le 7 août 2002 - Concession de licence n°351351 - Publication au BOPI 2002-08-07
Renouvellement sans limitation le 2 août 2007 n°2348248 - Publication au BOPI 2007-08-02
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662925 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-27
Installations de distribution d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, lavabos, vasques de salles de bains, baignoires, garnitures de baignoires, ponts de baignoires, parois de douche, écrans de douche, cabines de douche, receveurs (bacs) de douche, douchettes, appliques lumineuses pour l'éclairage, réglettes lumineuses pour l'éclairage, appareils de séchage de serviettes, appareils électriques de chauffage d'appoint, sièges et abattants de toilettes (WC). Meubles, armoires à pharmacie, miroirs (glaces), armoires de toilette; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; tabourets, étagères; tablettes de rangement, avec ou sans tiroirs; éléments de rangement en matières plastiques Distributeurs de papier hygiénique, balais de toilettes (WC), et porte-balais de toilettes (WC), porte-savon; porte-serviettes, non en métaux précieux; porte-gants de toilette, non en métaux précieux; porte-verres à dents, non en métaux précieux; poubelles de salles de bains, séchoirs à linge non électriques, vaisselle en matières plastiques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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